Déposée le 13 août 2012 par monsieur gaucel franck et monsieur mouly michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GRANULOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur gaucel franck domicilié(e) 218 rte de seysses - 31100 - TOULOUSE - France et monsieur mouly michel domicilié(e) residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mouly michel domicilié(e) residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque GRANULOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULOBIL est expirée depuis le 13 août 2022.
M. gaucel franck - 218 rte de seysses - 31100 - TOULOUSE - France
M. mouly michel - residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France
M. mouly michel - residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Copeaux de bois ;
Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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